Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS ROYAL
ETS MARCEL MARTICOU (S.A.)

Numéro de dépôt :
1742492
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/1997

Présentation de la marque PALAIS ROYAL

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS MARCEL MARTICOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MARCEL MARTICOU domicilié(e) 48 rue de Lille PLA. 138 - Bât. D4, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL est expirée depuis le 2 décembre 1997.

ETS MARCEL MARTICOU a également déposé les autres marques suivantes : FIN DE SIECLE , LE REVE DES MOINES , LE VENERE


ETS MARCEL MARTICOU (S.A.) - 48 rue de Lille PLA. 138 - Bât. D4, 94150 RUNGIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Aliments diététiques et de régime.Fromages, beurres, lait et autres produits laitiers, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, succédanés du café, levure, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices. Produits agricoles, horticoles et forestiers, fruits et légumes frais, substances alimentaires pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.